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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESLI
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LE NOUVEAU MONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE NOUVEAU MONDE
SOGESLI Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1521477
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2017

Présentation de la marque LE NOUVEAU MONDE

Déposée le 15 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NOUVEAU MONDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESLI domicilié(e) 12, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS (dossier no 2362632) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 846 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2362632) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE NOUVEAU MONDE est expirée depuis le 15 juillet 2017.

SOGESLI a également déposé les autres marques suivantes : BABYGRAND , BABYGRO , LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO , BABY STAR , BABYGRO , BABYGRO , BABYGRO , BABYGRO


SOGESLI Société à Responsabilité Limitée - 12, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS (dossier no 2362632) - 75002 - France - SIREN 413846791


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2362632) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2008 n°2086982 - Publication au BOPI 2008-01-31

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362632 - Publication au BOPI 2008-01-31

Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°377998 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298445 - Publication au BOPI 2000-04-04

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154339 - Publication au BOPI 1993-01-27

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164681 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 24 juin 1994 - Transmission de propriété n°173968 - Publication au BOPI 1994-06-24

Inscription le 2 juin 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63530 - Publication au BOPI 1992-06-02

Vêtements, chaussures, chapellerie.